ROUSSET PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROUSSET PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 janvier 2004, identifié par le SIREN 451 606 800. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Charriere, 01400 Neuville-les-Dames. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z.
Fiche d'identité de ROUSSET PATRICK
INSEE- Dénomination
- ROUSSET PATRICK
- SIREN
- 451 606 800
- SIRET (siège)
- 451 606 800 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR72451606800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 606 800
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4932Z
- Date de création
- 20 janvier 2004
- Siège social
- LD CHARRIERE, 01400, NEUVILLE-LES-DAMES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSET PATRICK
TAXI
Finances de ROUSSET PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSET PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUSSET PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01400 NEUVILLE-LES-DAMESSiègeActif
451 606 800 00022 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 4932Z
- 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNEFermé
451 606 800 00014 · ouvert le 19 janvier 2004 · NAF 602E
Documents juridiques de ROUSSET PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSET PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSET PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSET PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 janvier 2004
Questions fréquentes sur ROUSSET PATRICK
Quel est le numéro SIREN de ROUSSET PATRICK ?
Le numéro SIREN de ROUSSET PATRICK est 451 606 800. Le SIRET de son siège social est 451 606 800 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72451606800.
Où se situe le siège social de ROUSSET PATRICK ?
Le siège social de ROUSSET PATRICK est situé Ld Charriere, 01400 Neuville-les-Dames.
ROUSSET PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSET PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET PATRICK.
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