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ROUSSET PIERRE

Active
Siren431 066 752Entrepreneur individuel69480 MORANCECréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSET PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 431 066 752. Le siège social de l'entreprise se trouve 200 Les Brousses, 69480 Morance. Son activité principale relève du code NAF 020B.

Fiche d'identité de ROUSSET PIERRE

Dénomination
ROUSSET PIERRE
SIREN
431 066 752
SIRET (siège)
431 066 752 00012
N° TVA intracommunautaire
FR51431066752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 066 752
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
020B
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
200 LES BROUSSES, 69480, MORANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSET PIERRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROUSSET PIERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET PIERRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSET PIERRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69480 MORANCESiègeFermé

    431 066 752 00012 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 020B

Documents juridiques de ROUSSET PIERRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSET PIERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET PIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur ROUSSET PIERRE

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET PIERRE ?

Le numéro SIREN de ROUSSET PIERRE est 431 066 752. Le SIRET de son siège social est 431 066 752 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51431066752.

Où se situe le siège social de ROUSSET PIERRE ?

Le siège social de ROUSSET PIERRE est situé 200 Les Brousses, 69480 Morance.

ROUSSET PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET PIERRE.

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