CheckersProcédures

ROUSSEY PASCAL

Active
Siren479 153 710Entrepreneur individuel73610 SAINT-ALBAN-DE-MONTBELCréée le 15 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 septembre 2004 sous le numéro SIREN 479 153 710. Elle est domiciliée 63 Che du Guiguet, 73610 Saint-Alban-de-Montbel. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSEY PASCAL

Dénomination
ROUSSEY PASCAL
SIREN
479 153 710
SIRET (siège)
479 153 710 00021
N° TVA intracommunautaire
FR03479153710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 153 710
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
15 septembre 2004
Siège social
63 CHE DU GUIGUET, 73610, SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEY PASCAL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de ROUSSEY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73610 SAINT-ALBAN-DE-MONTBELSiègeActif

    479 153 710 00021 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 9609Z

Documents juridiques de ROUSSEY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2004

Questions fréquentes sur ROUSSEY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEY PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSEY PASCAL est 479 153 710. Le SIRET de son siège social est 479 153 710 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03479153710.

Où se situe le siège social de ROUSSEY PASCAL ?

Le siège social de ROUSSEY PASCAL est situé 63 Che du Guiguet, 73610 Saint-Alban-de-Montbel.

ROUSSEY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEY PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autres services personnels n.c.a.

Toutes les entreprises avec le code NAF 9609Z

Entreprises à Saint-Alban-de-Montbel

Toutes les entreprises à Saint-Alban-de-Montbel