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ROUSSEY PASCAL

Active
Siren521 330 456Entrepreneur individuel39120 CHAUSSINCréée le 01 avril 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2010, identifié par le SIREN 521 330 456. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Gustave Romanet, 39120 Chaussin. Son activité principale relève du code NAF 4399E.

Fiche d'identité de ROUSSEY PASCAL

Dénomination
ROUSSEY PASCAL
SIREN
521 330 456
SIRET (siège)
521 330 456 00018
N° TVA intracommunautaire
FR46521330456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 330 456
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399E
Date de création
01 avril 2010
Siège social
8 RUE GUSTAVE ROMANET, 39120, CHAUSSIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEY PASCAL

Location avec opérateur de matériel de construction

Finances de ROUSSEY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39120 CHAUSSINSiègeActif

    521 330 456 00018 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 4399E

Documents juridiques de ROUSSEY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2010

Questions fréquentes sur ROUSSEY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEY PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSEY PASCAL est 521 330 456. Le SIRET de son siège social est 521 330 456 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46521330456.

Où se situe le siège social de ROUSSEY PASCAL ?

Le siège social de ROUSSEY PASCAL est situé 8 rue Gustave Romanet, 39120 Chaussin.

ROUSSEY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEY PASCAL.

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