ROUSSIGNOL PASCAL

Active

Siren527 640 304Entrepreneur individuel77720 MORMANTCréée le 15 octobre 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROUSSIGNOL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2010, identifié par le SIREN 527 640 304. Son siège social est situé 6 rue d'Andrezel, 77720 Mormant. L'entreprise déclare le code NAF 4791A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSIGNOL PASCAL

INSEE

Dénomination: ROUSSIGNOL PASCAL
SIREN: 527 640 304
SIRET (siège): 527 640 304 00012
N° TVA intracommunautaire: FR40527640304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 527 640 304
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4791A
Date de création: 15 octobre 2010
Siège social: 6 RUE D'ANDREZEL, 77720, MORMANT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUSSIGNOL PASCAL

Vente à distance sur catalogue général

Finances de ROUSSIGNOL PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSIGNOL PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSIGNOL PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

77720 MORMANTSiègeFermé
527 640 304 00012 · ouvert le 15 octobre 2010 · NAF 4791A

Documents juridiques de ROUSSIGNOL PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSIGNOL PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSIGNOL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSIGNOL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSIGNOL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSIGNOL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSIGNOL PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 octobre 2010

Questions fréquentes sur ROUSSIGNOL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSIGNOL PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSIGNOL PASCAL est 527 640 304. Le SIRET de son siège social est 527 640 304 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40527640304.

Où se situe le siège social de ROUSSIGNOL PASCAL ?

Le siège social de ROUSSIGNOL PASCAL est situé 6 rue d'Andrezel, 77720 Mormant.