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ROUSSILHE MARCEL

Active
Siren691 641 849Entrepreneur individuel46190 SOUSCEYRAC-EN-QUERCYCréée le 01 février 1984
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSILHE MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1984 sous le numéro SIREN 691 641 849. Elle est domiciliée BOUSSAC Comiac, 46190 Sousceyrac-en-Quercy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de ROUSSILHE MARCEL

Dénomination
ROUSSILHE MARCEL
SIREN
691 641 849
SIRET (siège)
691 641 849 00027
N° TVA intracommunautaire
FR14691641849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 691 641 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 février 1984
Siège social
BOUSSAC Comiac, 46190, SOUSCEYRAC-EN-QUERCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSILHE MARCEL

Entreprise tous travaux agricoles

Finances de ROUSSILHE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSILHE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSILHE MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46190 SOUSCEYRAC-EN-QUERCYSiègeActif

    691 641 849 00027 · ouvert le 01 janvier 1967 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ROUSSILHE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSILHE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSILHE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSILHE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSILHE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSILHE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSILHE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1984

Questions fréquentes sur ROUSSILHE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSILHE MARCEL ?

Le numéro SIREN de ROUSSILHE MARCEL est 691 641 849. Le SIRET de son siège social est 691 641 849 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14691641849.

Où se situe le siège social de ROUSSILHE MARCEL ?

Le siège social de ROUSSILHE MARCEL est situé BOUSSAC Comiac, 46190 Sousceyrac-en-Quercy.

ROUSSILHE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSILHE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSILHE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSILHE MARCEL.