ROUSSILHE MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROUSSILHE MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1984 sous le numéro SIREN 691 641 849. Elle est domiciliée BOUSSAC Comiac, 46190 Sousceyrac-en-Quercy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.
Fiche d'identité de ROUSSILHE MARCEL
INSEE- Dénomination
- ROUSSILHE MARCEL
- SIREN
- 691 641 849
- SIRET (siège)
- 691 641 849 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR14691641849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 691 641 849
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 février 1984
- Siège social
- BOUSSAC Comiac, 46190, SOUSCEYRAC-EN-QUERCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSILHE MARCEL
Entreprise tous travaux agricoles
Finances de ROUSSILHE MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSILHE MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUSSILHE MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46190 SOUSCEYRAC-EN-QUERCYSiègeActif
691 641 849 00027 · ouvert le 01 janvier 1967 · NAF 0111Z
Documents juridiques de ROUSSILHE MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSILHE MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSILHE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSILHE MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSILHE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSILHE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSILHE MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1984
Questions fréquentes sur ROUSSILHE MARCEL
Quel est le numéro SIREN de ROUSSILHE MARCEL ?
Le numéro SIREN de ROUSSILHE MARCEL est 691 641 849. Le SIRET de son siège social est 691 641 849 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14691641849.
Où se situe le siège social de ROUSSILHE MARCEL ?
Le siège social de ROUSSILHE MARCEL est situé BOUSSAC Comiac, 46190 Sousceyrac-en-Quercy.
ROUSSILHE MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSILHE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSILHE MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSILHE MARCEL.
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