ROUSSILLE BERNARD

Active

Siren352 285 662Entrepreneur individuel17200 ROYANCréée le 02 décembre 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROUSSILLE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 décembre 1988 sous le numéro SIREN 352 285 662. Son siège social est situé av de Pontaillac, 17200 Royan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 927A.

Fiche d'identité de ROUSSILLE BERNARD

INSEE

Dénomination: ROUSSILLE BERNARD
SIREN: 352 285 662
SIRET (siège): 352 285 662 00016
N° TVA intracommunautaire: FR94352285662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 352 285 662
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 927A
Date de création: 02 décembre 1988
Siège social: AV DE PONTAILLAC, 17200, ROYAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUSSILLE BERNARD

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Finances de ROUSSILLE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ROUSSILLE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUSSILLE BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

17200 ROYANSiègeFermé
352 285 662 00016 · ouvert le 02 décembre 1988 · NAF 927A

Documents juridiques de ROUSSILLE BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSILLE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSILLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSILLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSILLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSILLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSILLE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 02 décembre 1988

Questions fréquentes sur ROUSSILLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROUSSILLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROUSSILLE BERNARD est 352 285 662. Le SIRET de son siège social est 352 285 662 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94352285662.

Où se situe le siège social de ROUSSILLE BERNARD ?

Le siège social de ROUSSILLE BERNARD est situé av de Pontaillac, 17200 Royan.