ROUSSILLE PASCAL

Active

Siren791 176 209Entrepreneur individuel16730 LINARSCréée le 22 février 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 791 176 209, ROUSSILLE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 22 février 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue de Libourdeau, 16730 Linars. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1101Z.

Fiche d'identité de ROUSSILLE PASCAL

INSEE

Dénomination: ROUSSILLE PASCAL
SIREN: 791 176 209
SIRET (siège): 791 176 209 00017
N° TVA intracommunautaire: FR40791176209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 791 176 209
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1101Z
Date de création: 22 février 2013
Siège social: 21 RUE DE LIBOURDEAU, 16730, LINARS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUSSILLE PASCAL

Transformation et achat revente d'alcool (liqueur brandy) de produits viticoles (cognac pineau vin) et agricoles

Finances de ROUSSILLE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSILLE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSILLE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

16730 LINARSSiègeActif
791 176 209 00017 · ouvert le 18 février 2013 · NAF 1101Z

Documents juridiques de ROUSSILLE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSILLE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSILLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSILLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSILLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSILLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSILLE PASCAL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

03 mars 2013Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-15 · Début d'activité : 2013-02-18

06 juillet 2024création
Date d'effet : 22 février 2013

Questions fréquentes sur ROUSSILLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSILLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSILLE PASCAL est 791 176 209. Le SIRET de son siège social est 791 176 209 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40791176209.

Où se situe le siège social de ROUSSILLE PASCAL ?

Le siège social de ROUSSILLE PASCAL est situé 21 rue de Libourdeau, 16730 Linars.