ROUSSILLE PATRICK

Active

Siren402 081 046Entrepreneur individuel33220 SAINTE-FOY-LA-GRANDECréée le 29 août 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 081 046, ROUSSILLE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 29 août 1995. Son siège social est situé 141 rue de la Republique, 33220 Sainte-Foy-la-Grande. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C.

Fiche d'identité de ROUSSILLE PATRICK

INSEE

Dénomination: ROUSSILLE PATRICK
SIREN: 402 081 046
SIRET (siège): 402 081 046 00011
N° TVA intracommunautaire: FR38402081046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 402 081 046
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1071C
Date de création: 29 août 1995
Siège social: 141 RUE DE LA REPUBLIQUE, 33220, SAINTE-FOY-LA-GRANDE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUSSILLE PATRICK

boulangerie pâtisserie, petite restauration, salon de thé

Finances de ROUSSILLE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSILLE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSILLE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

33220 SAINTE-FOY-LA-GRANDESiègeActif
402 081 046 00011 · ouvert le 09 juillet 1995 · NAF 1071C

Documents juridiques de ROUSSILLE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSILLE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSILLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSILLE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSILLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSILLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSILLE PATRICK

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

23 mai 2012Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

05 juillet 2024création
Date d'effet : 29 août 1995

Questions fréquentes sur ROUSSILLE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ROUSSILLE PATRICK ?

Le numéro SIREN de ROUSSILLE PATRICK est 402 081 046. Le SIRET de son siège social est 402 081 046 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38402081046.

Où se situe le siège social de ROUSSILLE PATRICK ?

Le siège social de ROUSSILLE PATRICK est situé 141 rue de la Republique, 33220 Sainte-Foy-la-Grande.