ROUSSILLON BERNARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 399 287 135, ROUSSILLON BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 3 octobre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Pl Rene Duquaire, 38230 Pont-de-Cheruy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.
Fiche d'identité de ROUSSILLON BERNARD
INSEE- Dénomination
- ROUSSILLON BERNARD
- SIREN
- 399 287 135
- SIRET (siège)
- 399 287 135 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR75399287135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 287 135
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 03 octobre 1994
- Siège social
- 4 PL RENE DUQUAIRE, 38230, PONT-DE-CHERUY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSILLON BERNARD
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Établissements de ROUSSILLON BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38230 PONT-DE-CHERUYSiègeFermé
399 287 135 00012 · ouvert le 03 octobre 1994 · NAF 553A
Conformité de ROUSSILLON BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSILLON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSILLON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSSILLON BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 octobre 1994
Questions fréquentes sur ROUSSILLON BERNARD
Quel est le numéro SIREN de ROUSSILLON BERNARD ?
Le numéro SIREN de ROUSSILLON BERNARD est 399 287 135. Le SIRET de son siège social est 399 287 135 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75399287135.
Où se situe le siège social de ROUSSILLON BERNARD ?
Le siège social de ROUSSILLON BERNARD est situé 4 Pl Rene Duquaire, 38230 Pont-de-Cheruy.
ROUSSILLON BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSILLON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSILLON BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSILLON BERNARD.