ROUSSILLON CLOTURE

Active

Siren914 700 596571066620 BROUILLACréée le 23 juin 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 500 €
Effectif: Non publié

ROUSSILLON CLOTURE est une 5710 immatriculée le 23 juin 2022 sous le numéro SIREN 914 700 596. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue des Vendanges, 66620 Brouilla. Son activité principale relève du code NAF 4329B. La direction est assurée par BENAISSA OTMANE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ROUSSILLON CLOTURE

INSEE

Dénomination: ROUSSILLON CLOTURE
SIREN: 914 700 596
SIRET (siège): 914 700 596 00010
N° TVA intracommunautaire: FR27914700596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 914 700 596
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: 5710
Capital social: 500 €
Code NAF / APE: 4329B
Date de création: 23 juin 2022
Siège social: 9 RUE DES VENDANGES, 66620, BROUILLA
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUSSILLON CLOTURE

Pose de clôtures portails maçonnerie générale.

Finances de ROUSSILLON CLOTURE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSILLON CLOTURE

INSEE

BENAISSA OTMANE

Président de SAS

Depuis la création (23 juin 2022) · 4 ans

Établissements de ROUSSILLON CLOTURE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

66620 BROUILLASiègeActif
914 700 596 00010 · ouvert le 02 mai 2022 · NAF 4329B

Documents juridiques de ROUSSILLON CLOTURE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2022

Acte

Comptes annuels de ROUSSILLON CLOTURE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSILLON CLOTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSILLON CLOTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSILLON CLOTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROUSSILLON CLOTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROUSSILLON CLOTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSILLON CLOTURE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 mai 2024création
Date d'effet : 23 juin 2022

Questions fréquentes sur ROUSSILLON CLOTURE

Quel est le numéro SIREN de ROUSSILLON CLOTURE ?

Le numéro SIREN de ROUSSILLON CLOTURE est 914 700 596. Le SIRET de son siège social est 914 700 596 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27914700596.

Qui dirige ROUSSILLON CLOTURE ?

ROUSSILLON CLOTURE est dirigée par BENAISSA OTMANE, président de sas.

Où se situe le siège social de ROUSSILLON CLOTURE ?

Le siège social de ROUSSILLON CLOTURE est situé 9 rue des Vendanges, 66620 Brouilla.