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ROUSSON BERNARD

Active
Siren403 153 562Entrepreneur individuel42240 UNIEUX

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROUSSON BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 403 153 562. Le siège social de l'entreprise se trouve 59 B rue Anatole France, 42240 Unieux. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de ROUSSON BERNARD

Dénomination
ROUSSON BERNARD
SIREN
403 153 562
SIRET (siège)
403 153 562 00059
N° TVA intracommunautaire
FR96403153562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 153 562
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
59 B RUE ANATOLE FRANCE, 42240, UNIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ROUSSON BERNARD

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de ROUSSON BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42240 UNIEUXSiègeActif

    403 153 562 00059 · ouvert le 18 mai 2023 · NAF 3511Z

Conformité de ROUSSON BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSON BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur ROUSSON BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROUSSON BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROUSSON BERNARD est 403 153 562. Le SIRET de son siège social est 403 153 562 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96403153562.

Où se situe le siège social de ROUSSON BERNARD ?

Le siège social de ROUSSON BERNARD est situé 59 B rue Anatole France, 42240 Unieux.

ROUSSON BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSON BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSON BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSON BERNARD.

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