ROUSSSEL PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROUSSSEL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 mars 2022 sous le numéro SIREN 911 815 090. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue Jean Mermoz, 94320 Thiais. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de ROUSSSEL PASCAL
INSEE- Dénomination
- ROUSSSEL PASCAL
- SIREN
- 911 815 090
- SIRET (siège)
- 911 815 090 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR80911815090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 815 090
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 24 mars 2022
- Siège social
- 12 RUE JEAN MERMOZ, 94320, THIAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSSEL PASCAL
Location de logements
Finances de ROUSSSEL PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSSEL PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUSSSEL PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94320 THIAISSiègeActif
911 815 090 00012 · ouvert le 24 mars 2022 · NAF 6820A
Documents juridiques de ROUSSSEL PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSSEL PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSSEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSSEL PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSSEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSSEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSSEL PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 mars 2022
Questions fréquentes sur ROUSSSEL PASCAL
Quel est le numéro SIREN de ROUSSSEL PASCAL ?
Le numéro SIREN de ROUSSSEL PASCAL est 911 815 090. Le SIRET de son siège social est 911 815 090 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80911815090.
Où se situe le siège social de ROUSSSEL PASCAL ?
Le siège social de ROUSSSEL PASCAL est situé 12 rue Jean Mermoz, 94320 Thiais.
ROUSSSEL PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSSEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSSEL PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSSEL PASCAL.
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