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ROUSSY MICHAEL

Active
Siren478 706 617Entrepreneur individuel01300 BELLEYCréée le 28 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSY MICHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 juin 2004 sous le numéro SIREN 478 706 617. Son siège social est situé 74 Grande rue, 01300 Belley. Son activité principale relève du code NAF 8690E.

Fiche d'identité de ROUSSY MICHAEL

Dénomination
ROUSSY MICHAEL
SIREN
478 706 617
SIRET (siège)
478 706 617 00048
N° TVA intracommunautaire
FR40478706617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 706 617
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
28 juin 2004
Siège social
74 GRANDE RUE, 01300, BELLEY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de ROUSSY MICHAEL

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

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Finances de ROUSSY MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSY MICHAEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUSSY MICHAEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 01300 BELLEYSiègeActif

    478 706 617 00048 · ouvert le 03 septembre 2009 · NAF 8690E

  • 31300 TOULOUSEFermé

    478 706 617 00014 · ouvert le 28 juin 2004 · NAF 851G

  • 31000 TOULOUSEFermé

    478 706 617 00022 · ouvert le 12 juin 2006 · NAF 8690E

  • 74350 ALLONZIER-LA-CAILLEFermé

    478 706 617 00030 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 8690E

Documents juridiques de ROUSSY MICHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSY MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSY MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSY MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSY MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSY MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSY MICHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 2004

Questions fréquentes sur ROUSSY MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSY MICHAEL ?

Le numéro SIREN de ROUSSY MICHAEL est 478 706 617. Le SIRET de son siège social est 478 706 617 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40478706617.

Où se situe le siège social de ROUSSY MICHAEL ?

Le siège social de ROUSSY MICHAEL est situé 74 Grande rue, 01300 Belley.

ROUSSY MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSY MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSY MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSY MICHAEL.

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