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ROUSTAN ANDRE

Active
Siren306 437 039Entrepreneur individuel84310 MORIERES-LES-AVIGNONCréée le 01 mai 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSTAN ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1976 sous le numéro SIREN 306 437 039. Elle est domiciliée av Maurice Racamond za Sud, 84310 Morieres-les-Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1512Z.

Fiche d'identité de ROUSTAN ANDRE

Dénomination
ROUSTAN ANDRE
SIREN
306 437 039
SIRET (siège)
306 437 039 00028
N° TVA intracommunautaire
FR31306437039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 306 437 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1512Z
Date de création
01 mai 1976
Siège social
AV MAURICE RACAMOND ZA SUD, 84310, MORIERES-LES-AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSTAN ANDRE

FABRICATION DE SIEGES POUR VEHICULES, DE BACHES, LAMBREQUINS ET AUTRES ARTICLES EN TEXTILE, TAPISSERIE DE SIEGES

Finances de ROUSTAN ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSTAN ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSTAN ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84310 MORIERES-LES-AVIGNONSiègeFermé

    306 437 039 00028 · ouvert le 01 mai 1976 · NAF 1512Z

Documents juridiques de ROUSTAN ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSTAN ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSTAN ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSTAN ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSTAN ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSTAN ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSTAN ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1976

Questions fréquentes sur ROUSTAN ANDRE

Quel est le numéro SIREN de ROUSTAN ANDRE ?

Le numéro SIREN de ROUSTAN ANDRE est 306 437 039. Le SIRET de son siège social est 306 437 039 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31306437039.

Où se situe le siège social de ROUSTAN ANDRE ?

Le siège social de ROUSTAN ANDRE est situé av Maurice Racamond za Sud, 84310 Morieres-les-Avignon.

ROUSTAN ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSTAN ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSTAN ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSTAN ANDRE.

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