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ROUSTAN ANDRE

Active
Siren412 074 692Entrepreneur individuel83400 HYERESCréée le 28 mars 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSTAN ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mars 1997, identifié par le SIREN 412 074 692. Son siège social est situé 244 Che du Moulin 1er, 83400 Hyeres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de ROUSTAN ANDRE

Dénomination
ROUSTAN ANDRE
SIREN
412 074 692
SIRET (siège)
412 074 692 00010
N° TVA intracommunautaire
FR22412074692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 074 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
28 mars 1997
Siège social
244 CHE DU MOULIN 1ER, 83400, HYERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSTAN ANDRE

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de ROUSTAN ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSTAN ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSTAN ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeFermé

    412 074 692 00010 · ouvert le 28 mars 1997 · NAF 0113Z

Documents juridiques de ROUSTAN ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSTAN ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSTAN ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSTAN ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSTAN ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSTAN ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSTAN ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 1997

Questions fréquentes sur ROUSTAN ANDRE

Quel est le numéro SIREN de ROUSTAN ANDRE ?

Le numéro SIREN de ROUSTAN ANDRE est 412 074 692. Le SIRET de son siège social est 412 074 692 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22412074692.

Où se situe le siège social de ROUSTAN ANDRE ?

Le siège social de ROUSTAN ANDRE est situé 244 Che du Moulin 1er, 83400 Hyeres.

ROUSTAN ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSTAN ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSTAN ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSTAN ANDRE.

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