CheckersProcédures

ROUSTAN BERNARD

Active
Siren309 259 463Entrepreneur individuel34300 AGDECréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSTAN BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 309 259 463. Son siège social est situé Ile Saint Martin le Cap, 34300 Agde. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de ROUSTAN BERNARD

Dénomination
ROUSTAN BERNARD
SIREN
309 259 463
SIRET (siège)
309 259 463 00011
N° TVA intracommunautaire
FR76309259463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 259 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
ILE SAINT MARTIN LE CAP, 34300, AGDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSTAN BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROUSTAN BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSTAN BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSTAN BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34300 AGDESiègeFermé

    309 259 463 00011 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 702C

Documents juridiques de ROUSTAN BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSTAN BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSTAN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSTAN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSTAN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSTAN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSTAN BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur ROUSTAN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROUSTAN BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROUSTAN BERNARD est 309 259 463. Le SIRET de son siège social est 309 259 463 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76309259463.

Où se situe le siège social de ROUSTAN BERNARD ?

Le siège social de ROUSTAN BERNARD est situé Ile Saint Martin le Cap, 34300 Agde.

ROUSTAN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSTAN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSTAN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSTAN BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité à Agde

Entreprises à Agde

Toutes les entreprises à Agde