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ROUSTAN DANIEL

Active
Siren313 026 601Entrepreneur individuel84600 GRILLONCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSTAN DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 313 026 601. Elle est domiciliée Les Combes, 84600 Grillon. Son activité principale relève du code NAF 0161Z.

Fiche d'identité de ROUSTAN DANIEL

Dénomination
ROUSTAN DANIEL
SIREN
313 026 601
SIRET (siège)
313 026 601 00010
N° TVA intracommunautaire
FR20313026601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 026 601
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
LES COMBES, 84600, GRILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSTAN DANIEL

Tous travaux agricoles

Finances de ROUSTAN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSTAN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSTAN DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84600 GRILLONSiègeActif

    313 026 601 00010 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0161Z

Documents juridiques de ROUSTAN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSTAN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSTAN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSTAN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSTAN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSTAN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSTAN DANIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-18 · Début d'activité : 2009-05-18

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur ROUSTAN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSTAN DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROUSTAN DANIEL est 313 026 601. Le SIRET de son siège social est 313 026 601 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20313026601.

Où se situe le siège social de ROUSTAN DANIEL ?

Le siège social de ROUSTAN DANIEL est situé Les Combes, 84600 Grillon.

ROUSTAN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSTAN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSTAN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSTAN DANIEL.

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