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ROUSTAN DANIEL

Active
Siren431 119 072Entrepreneur individuel26510 CHAUVAC-LAUX MONTAUXCréée le 01 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSTAN DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1991 sous le numéro SIREN 431 119 072. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Plan, 26510 Chauvac-Laux Montaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de ROUSTAN DANIEL

Dénomination
ROUSTAN DANIEL
SIREN
431 119 072
SIRET (siège)
431 119 072 00012
N° TVA intracommunautaire
FR65431119072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 119 072
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 1991
Siège social
LE PLAN, 26510, CHAUVAC-LAUX MONTAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSTAN DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROUSTAN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSTAN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSTAN DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26510 CHAUVAC-LAUX MONTAUXSiègeActif

    431 119 072 00012 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 6820B

  • 26510 CHAUVAC-LAUX MONTAUXFermé

    431 119 072 00020 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0124Z

Documents juridiques de ROUSTAN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSTAN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSTAN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSTAN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSTAN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSTAN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSTAN DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1991

Questions fréquentes sur ROUSTAN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSTAN DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROUSTAN DANIEL est 431 119 072. Le SIRET de son siège social est 431 119 072 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65431119072.

Où se situe le siège social de ROUSTAN DANIEL ?

Le siège social de ROUSTAN DANIEL est situé Le Plan, 26510 Chauvac-Laux Montaux.

ROUSTAN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSTAN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSTAN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSTAN DANIEL.

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