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ROUSTAN Daniel

Active
Siren982 176 489Entrepreneur individuel83570 Montfort-sur-ArgensCréée le 07 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSTAN Daniel est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 décembre 2023 sous le numéro SIREN 982 176 489. Son siège social est situé 2500 Les Caniers, 83570 Montfort-sur-Argens. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de ROUSTAN Daniel

Dénomination
ROUSTAN Daniel
SIREN
982 176 489
SIRET (siège)
982 176 489 00010
N° TVA intracommunautaire
FR55982176489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 176 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
07 décembre 2023
Siège social
2500 Les Caniers, 83570, Montfort-sur-Argens
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSTAN Daniel

Toutes activités de création, réalisation et entretien de parcs et jardins

Finances de ROUSTAN Daniel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSTAN Daniel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSTAN Daniel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83570 Montfort-sur-ArgensSiègeActif

    982 176 489 00010 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 8130Z

Documents juridiques de ROUSTAN Daniel

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSTAN Daniel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSTAN Daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSTAN Daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSTAN Daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSTAN Daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSTAN Daniel

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-07 · Début d'activité : 2023-10-01

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2023

Questions fréquentes sur ROUSTAN Daniel

Quel est le numéro SIREN de ROUSTAN Daniel ?

Le numéro SIREN de ROUSTAN Daniel est 982 176 489. Le SIRET de son siège social est 982 176 489 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55982176489.

Où se situe le siège social de ROUSTAN Daniel ?

Le siège social de ROUSTAN Daniel est situé 2500 Les Caniers, 83570 Montfort-sur-Argens.

ROUSTAN Daniel est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSTAN Daniel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSTAN Daniel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSTAN Daniel.

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