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ROUSTAN DAVID

Active
Siren493 683 858Entrepreneur individuel12400 SAINT-AFFRIQUECréée le 09 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 493 683 858, ROUSTAN DAVID est un entrepreneur individuel créé le 9 octobre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Denis Affre, 12400 Saint-Affrique. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.

Fiche d'identité de ROUSTAN DAVID

Dénomination
ROUSTAN DAVID
SIREN
493 683 858
SIRET (siège)
493 683 858 00010
N° TVA intracommunautaire
FR05493683858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 683 858
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
09 octobre 2006
Siège social
14 RUE DENIS AFFRE, 12400, SAINT-AFFRIQUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSTAN DAVID

Activités des sièges sociaux

Finances de ROUSTAN DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSTAN DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSTAN DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12400 SAINT-AFFRIQUESiègeActif

    493 683 858 00010 · ouvert le 09 octobre 2006 · NAF 7010Z

Documents juridiques de ROUSTAN DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSTAN DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSTAN DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSTAN DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSTAN DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSTAN DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSTAN DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2006

Questions fréquentes sur ROUSTAN DAVID

Quel est le numéro SIREN de ROUSTAN DAVID ?

Le numéro SIREN de ROUSTAN DAVID est 493 683 858. Le SIRET de son siège social est 493 683 858 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05493683858.

Où se situe le siège social de ROUSTAN DAVID ?

Le siège social de ROUSTAN DAVID est situé 14 rue Denis Affre, 12400 Saint-Affrique.

ROUSTAN DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSTAN DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSTAN DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSTAN DAVID.

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