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ROUSTAN GISELE

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Siren538 466 293Entrepreneur individuel13200 ARLESCréée le 29 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 466 293, ROUSTAN GISELE est un entrepreneur individuel créé le 29 octobre 2011. Son siège social est situé 3 Imp des Piboules, 13200 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSTAN GISELE

Dénomination
ROUSTAN GISELE
SIREN
538 466 293
SIRET (siège)
538 466 293 00015
N° TVA intracommunautaire
FR79538466293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 466 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
29 octobre 2011
Siège social
3 IMP DES PIBOULES, 13200, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSTAN GISELE

Production d'électricité

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Finances de ROUSTAN GISELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSTAN GISELE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUSTAN GISELE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13200 ARLESSiègeActif

    538 466 293 00015 · ouvert le 29 octobre 2011 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ROUSTAN GISELE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSTAN GISELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSTAN GISELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSTAN GISELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSTAN GISELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSTAN GISELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSTAN GISELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2011

Questions fréquentes sur ROUSTAN GISELE

Quel est le numéro SIREN de ROUSTAN GISELE ?

Le numéro SIREN de ROUSTAN GISELE est 538 466 293. Le SIRET de son siège social est 538 466 293 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79538466293.

Où se situe le siège social de ROUSTAN GISELE ?

Le siège social de ROUSTAN GISELE est situé 3 Imp des Piboules, 13200 Arles.

ROUSTAN GISELE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSTAN GISELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSTAN GISELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSTAN GISELE.

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