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ROUSTAN Ivan

Active
Siren995 221 843Entrepreneur individuel05400 La Roche-des-ArnaudsCréée le 16 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSTAN Ivan est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 2025, identifié par le SIREN 995 221 843. Le siège social de l'entreprise se trouve 73 CHE de Combe Noire La Plaine, 05400 La Roche-des-Arnauds. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de ROUSTAN Ivan

Dénomination
ROUSTAN Ivan
SIREN
995 221 843
SIRET (siège)
995 221 843 00015
N° TVA intracommunautaire
FR12995221843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 221 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
16 décembre 2025
Siège social
73 CHE de Combe Noire La Plaine, 05400, La Roche-des-Arnauds
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSTAN Ivan

Sculpture sur pierre

Finances de ROUSTAN Ivan

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSTAN Ivan

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSTAN Ivan

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05400 La Roche-des-ArnaudsSiègeActif

    995 221 843 00015 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 9003A

Documents juridiques de ROUSTAN Ivan

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSTAN Ivan

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSTAN Ivan. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSTAN Ivan

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSTAN Ivan. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSTAN Ivan n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSTAN Ivan

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2025

Questions fréquentes sur ROUSTAN Ivan

Quel est le numéro SIREN de ROUSTAN Ivan ?

Le numéro SIREN de ROUSTAN Ivan est 995 221 843. Le SIRET de son siège social est 995 221 843 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12995221843.

Où se situe le siège social de ROUSTAN Ivan ?

Le siège social de ROUSTAN Ivan est situé 73 CHE de Combe Noire La Plaine, 05400 La Roche-des-Arnauds.

ROUSTAN Ivan est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSTAN Ivan est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSTAN Ivan est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSTAN Ivan.

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