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ROUSTAN MICHEL

Active
Siren921 446 704Entrepreneur individuel66600 RIVESALTESCréée le 12 septembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSTAN MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 septembre 2022 sous le numéro SIREN 921 446 704. Elle est domiciliée 2 rue du Gargal, 66600 Rivesaltes. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de ROUSTAN MICHEL

Dénomination
ROUSTAN MICHEL
SIREN
921 446 704
SIRET (siège)
921 446 704 00014
N° TVA intracommunautaire
FR77921446704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 446 704
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
12 septembre 2022
Siège social
2 RUE DU GARGAL, 66600, RIVESALTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSTAN MICHEL

Production d'électricité

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Finances de ROUSTAN MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ROUSTAN MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUSTAN MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66600 RIVESALTESSiègeActif

    921 446 704 00014 · ouvert le 12 septembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ROUSTAN MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSTAN MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSTAN MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSTAN MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSTAN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSTAN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSTAN MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2022

Questions fréquentes sur ROUSTAN MICHEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSTAN MICHEL ?

Le numéro SIREN de ROUSTAN MICHEL est 921 446 704. Le SIRET de son siège social est 921 446 704 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77921446704.

Où se situe le siège social de ROUSTAN MICHEL ?

Le siège social de ROUSTAN MICHEL est situé 2 rue du Gargal, 66600 Rivesaltes.

ROUSTAN MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSTAN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSTAN MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSTAN MICHEL.

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