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ROUSTAN PASCAL

Active
Siren534 944 848Entrepreneur individuel97190 LE GOSIERCréée le 09 septembre 2011
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSTAN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 944 848. Son siège social est situé 32 Village Viva Chez Sifom - Bas du Fort, 97190 Le Gosier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de ROUSTAN PASCAL

Dénomination
ROUSTAN PASCAL
SIREN
534 944 848
SIRET (siège)
534 944 848 00017
N° TVA intracommunautaire
FR14534944848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 944 848
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
09 septembre 2011
Siège social
32 VILLAGE VIVA CHEZ SIFOM - BAS DU FORT, 97190, LE GOSIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSTAN PASCAL

Activités des sièges sociaux

Finances de ROUSTAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSTAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSTAN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97190 LE GOSIERSiègeActif

    534 944 848 00017 · ouvert le 09 septembre 2011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de ROUSTAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSTAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSTAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSTAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSTAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSTAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSTAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2011

Questions fréquentes sur ROUSTAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSTAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSTAN PASCAL est 534 944 848. Le SIRET de son siège social est 534 944 848 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14534944848.

Où se situe le siège social de ROUSTAN PASCAL ?

Le siège social de ROUSTAN PASCAL est situé 32 Village Viva Chez Sifom - Bas du Fort, 97190 Le Gosier.

ROUSTAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSTAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSTAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSTAN PASCAL.