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ROUSTAN PATRICK

Active
Siren329 453 914Entrepreneur individuel07700 BOURG-SAINT-ANDEOLCréée le 13 mars 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 329 453 914, ROUSTAN PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 13 mars 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Mures, 07700 Bourg-Saint-Andeol. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSTAN PATRICK

Dénomination
ROUSTAN PATRICK
SIREN
329 453 914
SIRET (siège)
329 453 914 00023
N° TVA intracommunautaire
FR42329453914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 453 914
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 mars 1984
Siège social
LES MURES, 07700, BOURG-SAINT-ANDEOL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSTAN PATRICK

TRAVAUX AGRICOLES A FACON

Finances de ROUSTAN PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSTAN PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSTAN PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07700 BOURG-SAINT-ANDEOLSiègeActif

    329 453 914 00023 · ouvert le 13 mars 1984 · NAF 6820B

  • 07220 SAINT-MONTANFermé

    329 453 914 00015 · ouvert le 13 mars 1984 · NAF 014A

Documents juridiques de ROUSTAN PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSTAN PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSTAN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSTAN PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSTAN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSTAN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSTAN PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 1984

Marques déposées par ROUSTAN PATRICK

ROUSTAN PATRICK est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE DES MURES

    N° 94518372 · Déposée le 27 avril 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 27 avril 2004

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ROUSTAN PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ROUSTAN PATRICK ?

Le numéro SIREN de ROUSTAN PATRICK est 329 453 914. Le SIRET de son siège social est 329 453 914 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42329453914.

Où se situe le siège social de ROUSTAN PATRICK ?

Le siège social de ROUSTAN PATRICK est situé Les Mures, 07700 Bourg-Saint-Andeol.

ROUSTAN PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSTAN PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSTAN PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSTAN PATRICK.

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