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ROUSTAN SYLVAINE

Active
Siren817 657 729Société civile13300 SALON-DE-PROVENCECréée le 08 janvier 20161 ou 2

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
7,5 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

ROUSTAN SYLVAINE est une société civile immatriculée le 8 janvier 2016 sous le numéro SIREN 817 657 729. Elle est domiciliée 292 bd de la Republique, 13300 Salon-de-Provence. ROUSTAN SYLVAINE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. SYLVAINE ROUSTAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ROUSTAN SYLVAINE

Dénomination
ROUSTAN SYLVAINE
SIREN
817 657 729
SIRET (siège)
817 657 729 00023
N° TVA intracommunautaire
FR48817657729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 657 729
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
08 janvier 2016
Effectif
1 ou 2
Siège social
292 BD DE LA REPUBLIQUE , 13300, SALON-DE-PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSTAN SYLVAINE

Culture de la vigne

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Finances de ROUSTAN SYLVAINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ROUSTAN SYLVAINE

SR

SYLVAINE ROUSTAN

Gérant

Depuis la création (08 janvier 2016) · 10 ans

Établissements de ROUSTAN SYLVAINE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13300 SALON-DE-PROVENCESiègeActif

    817 657 729 00023 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0121Z

  • 13580 LA FARE-LES-OLIVIERSFermé

    817 657 729 00015 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ROUSTAN SYLVAINE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2017

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2016

  • Acte

Conformité de ROUSTAN SYLVAINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSTAN SYLVAINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROUSTAN SYLVAINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROUSTAN SYLVAINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSTAN SYLVAINE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-08 · Début d'activité : 2016-01-01

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2016

Questions fréquentes sur ROUSTAN SYLVAINE

Quel est le numéro SIREN de ROUSTAN SYLVAINE ?

Le numéro SIREN de ROUSTAN SYLVAINE est 817 657 729. Le SIRET de son siège social est 817 657 729 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48817657729.

Qui dirige ROUSTAN SYLVAINE ?

ROUSTAN SYLVAINE est dirigée par SYLVAINE ROUSTAN, gérant.

Où se situe le siège social de ROUSTAN SYLVAINE ?

Le siège social de ROUSTAN SYLVAINE est situé 292 bd de la Republique, 13300 Salon-de-Provence.

ROUSTAN SYLVAINE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSTAN SYLVAINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSTAN SYLVAINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSTAN SYLVAINE.

Combien de salariés compte ROUSTAN SYLVAINE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, ROUSTAN SYLVAINE emploie 1 ou 2 salariés.