ROUSTAN SYLVAINE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
ROUSTAN SYLVAINE est une société civile immatriculée le 8 janvier 2016 sous le numéro SIREN 817 657 729. Elle est domiciliée 292 bd de la Republique, 13300 Salon-de-Provence. ROUSTAN SYLVAINE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. SYLVAINE ROUSTAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ROUSTAN SYLVAINE
INSEE- Dénomination
- ROUSTAN SYLVAINE
- SIREN
- 817 657 729
- SIRET (siège)
- 817 657 729 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR48817657729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 657 729
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 08 janvier 2016
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 292 BD DE LA REPUBLIQUE , 13300, SALON-DE-PROVENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROUSTAN SYLVAINE
Culture de la vigne
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Finances de ROUSTAN SYLVAINE
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INSEEÉtablissements de ROUSTAN SYLVAINE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13300 SALON-DE-PROVENCESiègeActif
817 657 729 00023 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0121Z
- 13580 LA FARE-LES-OLIVIERSFermé
817 657 729 00015 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0121Z
Documents juridiques de ROUSTAN SYLVAINE
INPIConformité de ROUSTAN SYLVAINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSTAN SYLVAINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ROUSTAN SYLVAINE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROUSTAN SYLVAINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSTAN SYLVAINE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-08 · Début d'activité : 2016-01-01
- création
Date d'effet : 08 janvier 2016
Questions fréquentes sur ROUSTAN SYLVAINE
Quel est le numéro SIREN de ROUSTAN SYLVAINE ?
Le numéro SIREN de ROUSTAN SYLVAINE est 817 657 729. Le SIRET de son siège social est 817 657 729 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48817657729.
Qui dirige ROUSTAN SYLVAINE ?
ROUSTAN SYLVAINE est dirigée par SYLVAINE ROUSTAN, gérant.
Où se situe le siège social de ROUSTAN SYLVAINE ?
Le siège social de ROUSTAN SYLVAINE est situé 292 bd de la Republique, 13300 Salon-de-Provence.
ROUSTAN SYLVAINE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSTAN SYLVAINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSTAN SYLVAINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSTAN SYLVAINE.
Combien de salariés compte ROUSTAN SYLVAINE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, ROUSTAN SYLVAINE emploie 1 ou 2 salariés.
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