ROUSTANY Jean
Active3511Z · Production d'électricité
ROUSTANY Jean est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 950 836 189. Elle est domiciliée CHE de Case Minore, 66230 Serralongue. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de ROUSTANY Jean
INSEE- Dénomination
- ROUSTANY Jean
- SIREN
- 950 836 189
- SIRET (siège)
- 950 836 189 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR91950836189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 950 836 189
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- CHE de Case Minore, 66230, Serralongue
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSTANY Jean
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de ROUSTANY Jean
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66230 SerralongueSiègeActif
950 836 189 00015 · ouvert le 30 novembre 2022 · NAF 3511Z
Documents juridiques de ROUSTANY Jean
INPIConformité de ROUSTANY Jean
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSTANY Jean. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSTANY Jean n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSTANY Jean
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur ROUSTANY Jean
Quel est le numéro SIREN de ROUSTANY Jean ?
Le numéro SIREN de ROUSTANY Jean est 950 836 189. Le SIRET de son siège social est 950 836 189 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91950836189.
Où se situe le siège social de ROUSTANY Jean ?
Le siège social de ROUSTANY Jean est situé CHE de Case Minore, 66230 Serralongue.
ROUSTANY Jean est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSTANY Jean est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSTANY Jean est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSTANY Jean.
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