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ROUSTEL PASCAL

Active
Siren329 960 215Entrepreneur individuel14000 CAENCréée le 02 mai 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSTEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 1984, identifié par le SIREN 329 960 215. Son siège social est situé 48 rue de Falaise, 14000 Caen. Son activité principale relève du code NAF 4711B.

Fiche d'identité de ROUSTEL PASCAL

Dénomination
ROUSTEL PASCAL
SIREN
329 960 215
SIRET (siège)
329 960 215 00039
N° TVA intracommunautaire
FR22329960215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 960 215
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4711B
Date de création
02 mai 1984
Siège social
48 RUE DE FALAISE, 14000, CAEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSTEL PASCAL

Commerce d'alimentation générale

Finances de ROUSTEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSTEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSTEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14000 CAENSiègeActif

    329 960 215 00039 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 4711B

Documents juridiques de ROUSTEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSTEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSTEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSTEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSTEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSTEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSTEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1984

Questions fréquentes sur ROUSTEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSTEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSTEL PASCAL est 329 960 215. Le SIRET de son siège social est 329 960 215 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22329960215.

Où se situe le siège social de ROUSTEL PASCAL ?

Le siège social de ROUSTEL PASCAL est situé 48 rue de Falaise, 14000 Caen.

ROUSTEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSTEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSTEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSTEL PASCAL.

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