ROUSVAL PHILIPPE

Active

Siren522 274 463Entrepreneur individuel50290 BREVILLE-SUR-MERCréée le 17 mai 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 522 274 463, ROUSVAL PHILIPPE est un entrepreneur individuel créé le 17 mai 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 La Perriere les Ruettes, 50290 Breville-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4520A.

Fiche d'identité de ROUSVAL PHILIPPE

INSEE

Dénomination: ROUSVAL PHILIPPE
SIREN: 522 274 463
SIRET (siège): 522 274 463 00010
N° TVA intracommunautaire: FR55522274463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 522 274 463
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4520A
Date de création: 17 mai 2010
Siège social: 2 LA PERRIERE LES RUETTES, 50290, BREVILLE-SUR-MER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUSVAL PHILIPPE

DEBOSSELAGE SANS PEINTURE CARROSSERIE

Finances de ROUSVAL PHILIPPE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSVAL PHILIPPE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSVAL PHILIPPE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50290 BREVILLE-SUR-MERSiègeActif
522 274 463 00010 · ouvert le 12 mai 2010 · NAF 4520A

Documents juridiques de ROUSVAL PHILIPPE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSVAL PHILIPPE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSVAL PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSVAL PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSVAL PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSVAL PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSVAL PHILIPPE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 17 mai 2010

Questions fréquentes sur ROUSVAL PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de ROUSVAL PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de ROUSVAL PHILIPPE est 522 274 463. Le SIRET de son siège social est 522 274 463 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55522274463.

Où se situe le siège social de ROUSVAL PHILIPPE ?

Le siège social de ROUSVAL PHILIPPE est situé 2 La Perriere les Ruettes, 50290 Breville-sur-Mer.