ROUSVAL STEPHANE

Active

Siren794 935 247Entrepreneur individuel76190 YVETOTCréée le 27 septembre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROUSVAL STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 2013, identifié par le SIREN 794 935 247. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue Lormier, 76190 Yvetot. Son activité principale relève du code NAF 4520A.

Fiche d'identité de ROUSVAL STEPHANE

INSEE

Dénomination: ROUSVAL STEPHANE
SIREN: 794 935 247
SIRET (siège): 794 935 247 00013
N° TVA intracommunautaire: FR31794935247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 794 935 247
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4520A
Date de création: 27 septembre 2013
Siège social: 18 RUE LORMIER, 76190, YVETOT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUSVAL STEPHANE

Réparation automobile, négoce véhicule occasion.

Finances de ROUSVAL STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSVAL STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSVAL STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76190 YVETOTSiègeActif
794 935 247 00013 · ouvert le 02 septembre 2013 · NAF 4520A

Documents juridiques de ROUSVAL STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSVAL STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSVAL STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSVAL STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSVAL STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSVAL STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSVAL STEPHANE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

08 septembre 2013Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-08-27 · Début d'activité : 2013-09-02

06 juillet 2024création
Date d'effet : 27 septembre 2013

Questions fréquentes sur ROUSVAL STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de ROUSVAL STEPHANE ?

Le numéro SIREN de ROUSVAL STEPHANE est 794 935 247. Le SIRET de son siège social est 794 935 247 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31794935247.

Où se situe le siège social de ROUSVAL STEPHANE ?

Le siège social de ROUSVAL STEPHANE est situé 18 rue Lormier, 76190 Yvetot.