ROUVELLAT JEAN
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistré sous le numéro SIREN 403 985 807, ROUVELLAT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1966. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Viala du Piboul, 12120 Sainte-Juliette-sur-Viaur. ROUVELLAT JEAN relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de ROUVELLAT JEAN
INSEE- Dénomination
- ROUVELLAT JEAN
- SIREN
- 403 985 807
- SIRET (siège)
- 403 985 807 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR51403985807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 985 807
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 janvier 1966
- Siège social
- LE VIALA DU PIBOUL, 12120, SAINTE-JULIETTE-SUR-VIAUR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROUVELLAT JEAN
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Établissements de ROUVELLAT JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 12120 SAINTE-JULIETTE-SUR-VIAURSiègeActif
403 985 807 00029 · ouvert le 14 septembre 1998 · NAF 0142Z
- 12120 SAINTE-JULIETTE-SUR-VIAURFermé
403 985 807 00011 · ouvert le 01 janvier 1966 · NAF 012A
Conformité de ROUVELLAT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUVELLAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUVELLAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUVELLAT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1966
Questions fréquentes sur ROUVELLAT JEAN
Quel est le numéro SIREN de ROUVELLAT JEAN ?
Le numéro SIREN de ROUVELLAT JEAN est 403 985 807. Le SIRET de son siège social est 403 985 807 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51403985807.
Où se situe le siège social de ROUVELLAT JEAN ?
Le siège social de ROUVELLAT JEAN est situé Le Viala du Piboul, 12120 Sainte-Juliette-sur-Viaur.
ROUVELLAT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUVELLAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1966. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUVELLAT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUVELLAT JEAN.
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