CheckersProcédures

ROUVIER PASCAL

Active
Siren480 722 354Entrepreneur individuel22000 SAINT-BRIEUCCréée le 01 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 480 722 354, ROUVIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2005. Elle est domiciliée 9 rue du Vieux Seminaire 9-15, 22000 Saint-Brieuc. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUVIER PASCAL

Dénomination
ROUVIER PASCAL
SIREN
480 722 354
SIRET (siège)
480 722 354 00028
N° TVA intracommunautaire
FR77480722354Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 722 354
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2005
Siège social
9 RUE DU VIEUX SEMINAIRE 9-15, 22000, SAINT-BRIEUC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUVIER PASCAL

Location de logements

Finances de ROUVIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUVIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUVIER PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 22000 SAINT-BRIEUCSiègeActif

    480 722 354 00028 · ouvert le 26 septembre 2022 · NAF 6820A

  • 43420 SAINT-PAUL-DE-TARTASFermé

    480 722 354 00010 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0141Z

Documents juridiques de ROUVIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUVIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUVIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUVIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUVIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUVIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUVIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur ROUVIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUVIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUVIER PASCAL est 480 722 354. Le SIRET de son siège social est 480 722 354 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77480722354.

Où se situe le siège social de ROUVIER PASCAL ?

Le siège social de ROUVIER PASCAL est situé 9 rue du Vieux Seminaire 9-15, 22000 Saint-Brieuc.

ROUVIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUVIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUVIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUVIER PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Brieuc

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Saint-Brieuc

Entreprises du même secteur à Saint-Brieuc

Entreprises à Saint-Brieuc

Toutes les entreprises à Saint-Brieuc