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ROUX CLAUDE

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Siren403 730 047Entrepreneur individuel84330 MODENECréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 730 047, ROUX CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Elle est domiciliée 385 Che des Marelles, 84330 Modene. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de ROUX CLAUDE

Dénomination
ROUX CLAUDE
SIREN
403 730 047
SIRET (siège)
403 730 047 00012
N° TVA intracommunautaire
FR41403730047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 730 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
385 CHE DES MARELLES, 84330, MODENE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUX CLAUDE

Culture de fruits oléagineux,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROUX CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUX CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUX CLAUDE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 84330 MODENESiègeActif

    403 730 047 00012 · ouvert le 18 avril 1968 · NAF 0121Z

  • 84330 MODENEActif

    403 730 047 00038 · ouvert le 30 novembre 2014 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ROUX CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUX CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUX CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUX CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUX CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUX CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUX CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Marques déposées par ROUX CLAUDE

ROUX CLAUDE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE LA RÊVERIE

    N° 3439236 · Déposée le 05 juillet 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 05 juillet 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ROUX CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de ROUX CLAUDE ?

Le numéro SIREN de ROUX CLAUDE est 403 730 047. Le SIRET de son siège social est 403 730 047 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41403730047.

Où se situe le siège social de ROUX CLAUDE ?

Le siège social de ROUX CLAUDE est situé 385 Che des Marelles, 84330 Modene.

ROUX CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUX CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUX CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUX CLAUDE.

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