CheckersProcédures

ROUX PASCAL

Active
Siren753 656 842Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 05 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUX PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 janvier 2012, identifié par le SIREN 753 656 842. Elle est domiciliée 4 rue Pierre Rubens, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de ROUX PASCAL

Dénomination
ROUX PASCAL
SIREN
753 656 842
SIRET (siège)
753 656 842 00014
N° TVA intracommunautaire
FR60753656842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 656 842
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 janvier 2012
Siège social
4 RUE PIERRE RUBENS, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUX PASCAL

Location de logements

Finances de ROUX PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUX PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUX PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    753 656 842 00014 · ouvert le 05 janvier 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROUX PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUX PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUX PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2012

Questions fréquentes sur ROUX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUX PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUX PASCAL est 753 656 842. Le SIRET de son siège social est 753 656 842 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60753656842.

Où se situe le siège social de ROUX PASCAL ?

Le siège social de ROUX PASCAL est situé 4 rue Pierre Rubens, 25000 Besancon.

ROUX PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUX PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUX PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Besancon

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Besancon

Entreprises du même secteur à Besancon

Entreprises à Besancon

Toutes les entreprises à Besancon