CheckersProcédures

ROUX PASCAL DANIEL RENE

Active
Siren520 087 503Entrepreneur individuel83170 TOURVESCréée le 20 janvier 2010
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUX PASCAL DANIEL RENE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 janvier 2010, identifié par le SIREN 520 087 503. Elle est domiciliée 16 B rue Hoche, 83170 Tourves. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUX PASCAL DANIEL RENE

Dénomination
ROUX PASCAL DANIEL RENE
SIREN
520 087 503
SIRET (siège)
520 087 503 00022
N° TVA intracommunautaire
FR61520087503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 087 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
20 janvier 2010
Siège social
16 B RUE HOCHE, 83170, TOURVES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUX PASCAL DANIEL RENE

Culture de la vigne

Finances de ROUX PASCAL DANIEL RENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUX PASCAL DANIEL RENE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUX PASCAL DANIEL RENE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 83170 TOURVESSiègeActif

    520 087 503 00022 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 0121Z

  • 83170 TOURVESActif

    520 087 503 00014 · ouvert le 14 mars 2014 · NAF 8130Z

Documents juridiques de ROUX PASCAL DANIEL RENE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de ROUX PASCAL DANIEL RENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUX PASCAL DANIEL RENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUX PASCAL DANIEL RENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUX PASCAL DANIEL RENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUX PASCAL DANIEL RENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUX PASCAL DANIEL RENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-12-04 · Début d'activité : 2014-03-14

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2010

Questions fréquentes sur ROUX PASCAL DANIEL RENE

Quel est le numéro SIREN de ROUX PASCAL DANIEL RENE ?

Le numéro SIREN de ROUX PASCAL DANIEL RENE est 520 087 503. Le SIRET de son siège social est 520 087 503 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61520087503.

Où se situe le siège social de ROUX PASCAL DANIEL RENE ?

Le siège social de ROUX PASCAL DANIEL RENE est situé 16 B rue Hoche, 83170 Tourves.

ROUX PASCAL DANIEL RENE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUX PASCAL DANIEL RENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUX PASCAL DANIEL RENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUX PASCAL DANIEL RENE.