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ROUX SEBASTIEN

Active
Siren789 477 502Entrepreneur individuel68210 CHAVANNES-SUR-L'ETANGCréée le 12 novembre 2012

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

ROUX SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 novembre 2012 sous le numéro SIREN 789 477 502. Son siège social est situé 2 A rue du Val de Boulieu, 68210 Chavannes-sur-l'Etang. ROUX SEBASTIEN relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de ROUX SEBASTIEN

Dénomination
ROUX SEBASTIEN
SIREN
789 477 502
SIRET (siège)
789 477 502 00015
N° TVA intracommunautaire
FR08789477502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 477 502
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
12 novembre 2012
Siège social
2 A RUE DU VAL DE BOULIEU, 68210, CHAVANNES-SUR-L'ETANG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUX SEBASTIEN

Vente de brocante en sédentaire et non sédentaire et sur internet

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de ROUX SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68210 CHAVANNES-SUR-L'ETANGSiègeActif

    789 477 502 00015 · ouvert le 07 mai 2021 · NAF 4789Z

Documents juridiques de ROUX SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2021

  • Acte

Conformité de ROUX SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUX SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUX SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUX SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-05-06 · Début d'activité : 2021-05-07

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2012

Questions fréquentes sur ROUX SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROUX SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROUX SEBASTIEN est 789 477 502. Le SIRET de son siège social est 789 477 502 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08789477502.

Où se situe le siège social de ROUX SEBASTIEN ?

Le siège social de ROUX SEBASTIEN est situé 2 A rue du Val de Boulieu, 68210 Chavannes-sur-l'Etang.

ROUX SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUX SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUX SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUX SEBASTIEN.