ROUXEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- 3tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 447 720, ROUXEL est une SARL créée le 9 janvier 2002. Elle est domiciliée Che du Bois route du Chateau, 49140 Maze-Milon. Son activité principale relève du code NAF 9521Z et emploie 3 salariés. Elle est dirigée par HERVE ROUXEL, gérant.
Fiche d'identité de ROUXEL
INSEE- Dénomination
- ROUXEL
- SIREN
- 440 447 720
- SIRET (siège)
- 440 447 720 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR54440447720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 447 720
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 9521Z
- Date de création
- 09 janvier 2002
- Effectif
- 3
- Siège social
- CHE DU BOIS ROUTE DU CHATEAU, 49140, MAZE-MILON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROUXEL
réparation et centes d'électroménager, radio, TV, hi-fi, vidéo
Finances de ROUXEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUXEL
INSEEÉtablissements de ROUXEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 49140 MAZE-MILONSiègeActif
440 447 720 00010 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 9521Z
- 49160 LONGUE-JUMELLESFermé
440 447 720 00028 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 9521Z
Documents juridiques de ROUXEL
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ROUXEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUXEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUXEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUXEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROUXEL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 1
Décision du 30 avril 2026 · N° 23/05258
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP <10 000 FOND
Décision du 27 avril 2026 · N° 25/00563
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience des référés
Décision du 03 mars 2026 · N° 2025017274
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 12 février 2026 · N° 25/01668
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 10 février 2026 · N° 25/03208
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Cour d'appel, chambre BAUX RURAUX
Décision du 18 novembre 2025 · N° 23/05053
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 03 novembre 2025 · N° 25/00121
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde ou proroge des délais
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/00267
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Décision du 06 juin 2025 · N° 22/01329
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Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 13 février 2025 · N° 24/01426
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 mars 1997 · N° 96-60.036
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROUXEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUXEL
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Début d'activité : 2002-01-01
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAUMUR
- création
Date d'effet : 09 janvier 2002
Questions fréquentes sur ROUXEL
Quel est le numéro SIREN de ROUXEL ?
Le numéro SIREN de ROUXEL est 440 447 720. Le SIRET de son siège social est 440 447 720 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54440447720.
Qui dirige ROUXEL ?
ROUXEL est dirigée par HERVE ROUXEL, gérant.
Où se situe le siège social de ROUXEL ?
Le siège social de ROUXEL est situé Che du Bois route du Chateau, 49140 Maze-Milon.
ROUXEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUXEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUXEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUXEL.
Combien de salariés compte ROUXEL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, ROUXEL emploie 3 salariés.
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