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ROUXEL PASCAL

Active
Siren818 378 978Entrepreneur individuel85120 VOUVANTCréée le 08 février 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUXEL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 février 2016 sous le numéro SIREN 818 378 978. Elle est domiciliée Le Verger du Chene la Petite Rhee, 85120 Vouvant. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1629Z.

Fiche d'identité de ROUXEL PASCAL

Dénomination
ROUXEL PASCAL
SIREN
818 378 978
SIRET (siège)
818 378 978 00014
N° TVA intracommunautaire
FR16818378978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 378 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z
Date de création
08 février 2016
Siège social
LE VERGER DU CHENE LA PETITE RHEE, 85120, VOUVANT
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ROUXEL PASCAL

cadrespro.frlencadreur.vouvant06 76 51 09 41contact@cadrespro.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ROUXEL PASCAL

Fabrication et vente d'encadrement d'art. vente de biens et services

Finances de ROUXEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUXEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUXEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85120 VOUVANTSiègeActif

    818 378 978 00014 · ouvert le 01 mars 2016 · NAF 1629Z

Documents juridiques de ROUXEL PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2016

  • Acte

Comptes annuels de ROUXEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUXEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUXEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUXEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUXEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUXEL PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-03-01

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2016

Questions fréquentes sur ROUXEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUXEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUXEL PASCAL est 818 378 978. Le SIRET de son siège social est 818 378 978 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16818378978.

Où se situe le siège social de ROUXEL PASCAL ?

Le siège social de ROUXEL PASCAL est situé Le Verger du Chene la Petite Rhee, 85120 Vouvant.

ROUXEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUXEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUXEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUXEL PASCAL.

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