ROUXEL SEBASTIEN
Active7410Z · Activités spécialisées de design
ROUXEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2013, identifié par le SIREN 790 611 263. Elle est domiciliée 13 rue de la Cour des Noues, 75020 Paris. ROUXEL SEBASTIEN relève du secteur activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de ROUXEL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- ROUXEL SEBASTIEN
- SIREN
- 790 611 263
- SIRET (siège)
- 790 611 263 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR83790611263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 611 263
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 01 janvier 2013
- Siège social
- 13 RUE DE LA COUR DES NOUES, 75020, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUXEL SEBASTIEN
Activités spécialisées de design
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Établissements de ROUXEL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75020 PARISSiègeActif
790 611 263 00019 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 7410Z
Conformité de ROUXEL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUXEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUXEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUXEL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2013
Questions fréquentes sur ROUXEL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de ROUXEL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de ROUXEL SEBASTIEN est 790 611 263. Le SIRET de son siège social est 790 611 263 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83790611263.
Où se situe le siège social de ROUXEL SEBASTIEN ?
Le siège social de ROUXEL SEBASTIEN est situé 13 rue de la Cour des Noues, 75020 Paris.
ROUXEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUXEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUXEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUXEL SEBASTIEN.
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