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ROUXEL SEBASTIEN

Active
Siren790 611 263Entrepreneur individuel75020 PARISCréée le 01 janvier 2013

7410Z · Activités spécialisées de design

ROUXEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2013, identifié par le SIREN 790 611 263. Elle est domiciliée 13 rue de la Cour des Noues, 75020 Paris. ROUXEL SEBASTIEN relève du secteur activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).

Fiche d'identité de ROUXEL SEBASTIEN

Dénomination
ROUXEL SEBASTIEN
SIREN
790 611 263
SIRET (siège)
790 611 263 00019
N° TVA intracommunautaire
FR83790611263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 611 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
13 RUE DE LA COUR DES NOUES, 75020, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUXEL SEBASTIEN

Activités spécialisées de design

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Établissements de ROUXEL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75020 PARISSiègeActif

    790 611 263 00019 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 7410Z

Conformité de ROUXEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUXEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUXEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUXEL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur ROUXEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROUXEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROUXEL SEBASTIEN est 790 611 263. Le SIRET de son siège social est 790 611 263 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83790611263.

Où se situe le siège social de ROUXEL SEBASTIEN ?

Le siège social de ROUXEL SEBASTIEN est situé 13 rue de la Cour des Noues, 75020 Paris.

ROUXEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUXEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUXEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUXEL SEBASTIEN.