ROUYARD CONSTANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROUYARD CONSTANCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 314 645 227. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Meynard, 97170 Petit-Bourg. L'entreprise déclare le code NAF 521B comme activité principale.
Fiche d'identité de ROUYARD CONSTANCE
INSEE- Dénomination
- ROUYARD CONSTANCE
- SIREN
- 314 645 227
- SIRET (siège)
- 314 645 227 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR78314645227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 314 645 227
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 521B
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- LD MEYNARD, 97170, PETIT-BOURG
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUYARD CONSTANCE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de ROUYARD CONSTANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUYARD CONSTANCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUYARD CONSTANCE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 97170 PETIT-BOURGSiègeFermé
314 645 227 00013 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 521B
Documents juridiques de ROUYARD CONSTANCE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUYARD CONSTANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUYARD CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUYARD CONSTANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUYARD CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUYARD CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUYARD CONSTANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur ROUYARD CONSTANCE
Quel est le numéro SIREN de ROUYARD CONSTANCE ?
Le numéro SIREN de ROUYARD CONSTANCE est 314 645 227. Le SIRET de son siège social est 314 645 227 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78314645227.
Où se situe le siège social de ROUYARD CONSTANCE ?
Le siège social de ROUYARD CONSTANCE est situé Ld Meynard, 97170 Petit-Bourg.
ROUYARD CONSTANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUYARD CONSTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUYARD CONSTANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUYARD CONSTANCE.
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