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ROUYER BERNARD

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Siren405 063 504Entrepreneur individuel21500 SAVOISYCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUYER BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 405 063 504. Elle est domiciliée à Savoisy (21500). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUYER BERNARD

Dénomination
ROUYER BERNARD
SIREN
405 063 504
SIRET (siège)
405 063 504 00014
N° TVA intracommunautaire
FR35405063504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 063 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
21500, SAVOISY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUYER BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROUYER BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUYER BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUYER BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21500 SAVOISYSiègeActif

    405 063 504 00014 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ROUYER BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUYER BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUYER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUYER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUYER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUYER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUYER BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur ROUYER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROUYER BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROUYER BERNARD est 405 063 504. Le SIRET de son siège social est 405 063 504 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35405063504.

Où se situe le siège social de ROUYER BERNARD ?

Le siège social de ROUYER BERNARD est situé 21500 Savoisy.

ROUYER BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUYER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUYER BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUYER BERNARD.

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