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ROUYER DANIEL

Active
Siren414 813 923Entrepreneur individuel72000 LE MANSCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 414 813 923, ROUYER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue du Greffier, 72000 Le Mans. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUYER DANIEL

Dénomination
ROUYER DANIEL
SIREN
414 813 923
SIRET (siège)
414 813 923 00011
N° TVA intracommunautaire
FR69414813923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 813 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
41 RUE DU GREFFIER, 72000, LE MANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUYER DANIEL

Autre création artistique

Finances de ROUYER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUYER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUYER DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 72000 LE MANSSiègeFermé

    414 813 923 00011 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 9003B

Documents juridiques de ROUYER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUYER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUYER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUYER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUYER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUYER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUYER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur ROUYER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUYER DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROUYER DANIEL est 414 813 923. Le SIRET de son siège social est 414 813 923 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69414813923.

Où se situe le siège social de ROUYER DANIEL ?

Le siège social de ROUYER DANIEL est situé 41 rue du Greffier, 72000 Le Mans.

ROUYER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUYER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUYER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUYER DANIEL.

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