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ROUYER MICHEL

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Siren411 311 533Entrepreneur individuel89700 TONNERRECréée le 15 novembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 311 533, ROUYER MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 1996. Son siège social est situé 10 Les Montants de Beru le Petit Beru, 89700 Tonnerre. Son activité principale relève du code NAF 0161Z.

Fiche d'identité de ROUYER MICHEL

Dénomination
ROUYER MICHEL
SIREN
411 311 533
SIRET (siège)
411 311 533 00029
N° TVA intracommunautaire
FR36411311533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 311 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
15 novembre 1996
Siège social
10 LES MONTANTS DE BERU LE PETIT BERU, 89700, TONNERRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUYER MICHEL

Prestations de travaux agricoles, prestations commerciales

Finances de ROUYER MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUYER MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUYER MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89700 TONNERRESiègeActif

    411 311 533 00029 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0161Z

  • 89700 TONNERREFermé

    411 311 533 00011 · ouvert le 15 novembre 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ROUYER MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 avril 2021

  • Acte

Comptes annuels de ROUYER MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUYER MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUYER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUYER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUYER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUYER MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-04-14 · Début d'activité : 2021-01-01

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1996

Questions fréquentes sur ROUYER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de ROUYER MICHEL ?

Le numéro SIREN de ROUYER MICHEL est 411 311 533. Le SIRET de son siège social est 411 311 533 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36411311533.

Où se situe le siège social de ROUYER MICHEL ?

Le siège social de ROUYER MICHEL est situé 10 Les Montants de Beru le Petit Beru, 89700 Tonnerre.

ROUYER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUYER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUYER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUYER MICHEL.

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