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ROUYER PASCAL

Active
Siren323 340 331100010140 AMANCE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUYER PASCAL est une 1000, identifiée par le SIREN 323 340 331. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Rte de la Ville aux Bois, 10140 Amance. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de ROUYER PASCAL

Dénomination
ROUYER PASCAL
SIREN
323 340 331
SIRET (siège)
323 340 331 00046
N° TVA intracommunautaire
FR53323340331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 340 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
2 RTE DE LA VILLE AUX BOIS, 10140, AMANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUYER PASCAL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de ROUYER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUYER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUYER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10140 AMANCESiègeActif

    323 340 331 00046 · ouvert le 16 septembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ROUYER PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2023

  • Acte de cession de fonds de commerce

Comptes annuels de ROUYER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUYER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUYER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUYER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUYER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUYER PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

  1. création

Questions fréquentes sur ROUYER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUYER PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUYER PASCAL est 323 340 331. Le SIRET de son siège social est 323 340 331 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53323340331.

Où se situe le siège social de ROUYER PASCAL ?

Le siège social de ROUYER PASCAL est situé 2 Rte de la Ville aux Bois, 10140 Amance.

ROUYER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUYER PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUYER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUYER PASCAL.

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