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ROUYER PASCAL

Active
Siren402 816 771Entrepreneur individuel51330 DAMPIERRE-LE-CHATEAUCréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 816 771, ROUYER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Son siège social est situé 1brue de Sommercourt, 51330 Dampierre-le-Chateau. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de ROUYER PASCAL

Dénomination
ROUYER PASCAL
SIREN
402 816 771
SIRET (siège)
402 816 771 00016
N° TVA intracommunautaire
FR75402816771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 816 771
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
1BRUE DE SOMMERCOURT, 51330, DAMPIERRE-LE-CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUYER PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROUYER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUYER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUYER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51330 DAMPIERRE-LE-CHATEAUSiègeActif

    402 816 771 00016 · ouvert le 01 décembre 1982 · NAF 0142Z

Documents juridiques de ROUYER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUYER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUYER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUYER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUYER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUYER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUYER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur ROUYER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUYER PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUYER PASCAL est 402 816 771. Le SIRET de son siège social est 402 816 771 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75402816771.

Où se situe le siège social de ROUYER PASCAL ?

Le siège social de ROUYER PASCAL est situé 1brue de Sommercourt, 51330 Dampierre-le-Chateau.

ROUYER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUYER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUYER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUYER PASCAL.

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