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ROUZAUD BRYAN

Active
Siren993 287 960Entrepreneur individuel70230 MontbozonCréée le 29 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUZAUD BRYAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 octobre 2025 sous le numéro SIREN 993 287 960. Son siège social est situé 14 RUE de Sondenans, 70230 Montbozon. Son activité principale relève du code NAF 4941A.

Fiche d'identité de ROUZAUD BRYAN

Dénomination
ROUZAUD BRYAN
SIREN
993 287 960
SIRET (siège)
993 287 960 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30993287960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 287 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4941A
Date de création
29 octobre 2025
Siège social
14 RUE de Sondenans, 70230, Montbozon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUZAUD BRYAN

Prestation de service de livraison de véhicule

Finances de ROUZAUD BRYAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUZAUD BRYAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUZAUD BRYAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70230 MontbozonSiègeActif

    993 287 960 00013 · ouvert le 29 octobre 2025 · NAF 4941A

Documents juridiques de ROUZAUD BRYAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUZAUD BRYAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUZAUD BRYAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUZAUD BRYAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUZAUD BRYAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUZAUD BRYAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUZAUD BRYAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2025

Questions fréquentes sur ROUZAUD BRYAN

Quel est le numéro SIREN de ROUZAUD BRYAN ?

Le numéro SIREN de ROUZAUD BRYAN est 993 287 960. Le SIRET de son siège social est 993 287 960 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30993287960.

Où se situe le siège social de ROUZAUD BRYAN ?

Le siège social de ROUZAUD BRYAN est situé 14 RUE de Sondenans, 70230 Montbozon.

ROUZAUD BRYAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUZAUD BRYAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUZAUD BRYAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUZAUD BRYAN.

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