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ROUZES DANIEL

Active
Siren433 428 166Entrepreneur individuel31140 AUCAMVILLECréée le 10 octobre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 433 428 166, ROUZES DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 10 octobre 2000. Son siège social est situé 34 Che Bellegarrigues Vinoma, 31140 Aucamville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de ROUZES DANIEL

Dénomination
ROUZES DANIEL
SIREN
433 428 166
SIRET (siège)
433 428 166 00048
N° TVA intracommunautaire
FR92433428166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 428 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 octobre 2000
Siège social
34 CHE BELLEGARRIGUES VINOMA, 31140, AUCAMVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUZES DANIEL

Loueur en meublé non professionnel (Logement EHPAD personnes agées)

Finances de ROUZES DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUZES DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUZES DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31140 AUCAMVILLESiègeActif

    433 428 166 00048 · ouvert le 29 décembre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROUZES DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUZES DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUZES DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUZES DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUZES DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUZES DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUZES DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-12-29

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2000

Questions fréquentes sur ROUZES DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUZES DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROUZES DANIEL est 433 428 166. Le SIRET de son siège social est 433 428 166 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92433428166.

Où se situe le siège social de ROUZES DANIEL ?

Le siège social de ROUZES DANIEL est situé 34 Che Bellegarrigues Vinoma, 31140 Aucamville.

ROUZES DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUZES DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUZES DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUZES DANIEL.

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