ROUZES JEAN-MARC
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
ROUZES JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 juillet 1994 sous le numéro SIREN 397 668 948. Son siège social est situé 26 rue de Saint-Julien, 31470 Saint-Lys. ROUZES JEAN-MARC relève du secteur activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).
Fiche d'identité de ROUZES JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- ROUZES JEAN-MARC
- SIREN
- 397 668 948
- SIRET (siège)
- 397 668 948 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR73397668948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 668 948
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 11 juillet 1994
- Siège social
- 26 RUE DE SAINT-JULIEN, 31470, SAINT-LYS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUZES JEAN-MARC
Activités des infirmiers et des sages-femmes
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Établissements de ROUZES JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31470 SAINT-LYSSiègeActif
397 668 948 00011 · ouvert le 11 juillet 1994 · NAF 8690D
Conformité de ROUZES JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUZES JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUZES JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUZES JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juillet 1994
Questions fréquentes sur ROUZES JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de ROUZES JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de ROUZES JEAN-MARC est 397 668 948. Le SIRET de son siège social est 397 668 948 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73397668948.
Où se situe le siège social de ROUZES JEAN-MARC ?
Le siège social de ROUZES JEAN-MARC est situé 26 rue de Saint-Julien, 31470 Saint-Lys.
ROUZES JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUZES JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUZES JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUZES JEAN-MARC.
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