ROXANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 433 541 935, ROXANNE est une SCI créée le 24 novembre 2000. Elle est domiciliée La Polonaise, 09270 Mazères. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. RAPHAEL DUBOIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ROXANNE
INSEE- Dénomination
- ROXANNE
- SIREN
- 433 541 935
- SIRET (siège)
- 433 541 935 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR56433541935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 541 935
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 150 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 novembre 2000
- Siège social
- La Polonaise, 09270, Mazères
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROXANNE
La propriété l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles
Finances de ROXANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROXANNE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 novembre 2000) · 25 ans
Établissements de ROXANNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 09270 MazèresSiègeActif
433 541 935 00022 · ouvert le 16 février 2026 · NAF 6820B
- 13680 LANCON-PROVENCEFermé
433 541 935 00014 · ouvert le 13 octobre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de ROXANNE
INPIComptes annuels de ROXANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROXANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROXANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROXANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
193 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROXANNE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 26 août 2026 · N° 26/04795
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Décision du 26 août 2026 · N° 26/04787
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Décision du 26 août 2026 · N° 26/04804
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Décision du 26 août 2026 · N° 26/04803
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Décision du 26 août 2026 · N° 26/04786
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Décision du 26 août 2026 · N° 26/04790
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Décision du 26 août 2026 · N° 26/04794
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 26 août 2026 · N° 26/04789
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Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 4
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00954
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Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 4
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00955
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Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 4
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00854
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Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 4
Décision du 16 juillet 2026 · N° 24/00453
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Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 4
Décision du 16 juillet 2026 · N° 25/01133
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Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 4
Décision du 16 juillet 2026 · N° 25/02492
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Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 4
Décision du 16 juillet 2026 · N° 24/02998
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 23/02496
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 24/03190
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 23/00100
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 24/01791
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 24/00379
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Décision du 19 juin 2026 · N° 26/03472
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Décision du 19 juin 2026 · N° 26/03474
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Décision du 19 juin 2026 · N° 26/03475
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Tribunal judiciaire, ch.3 Cab.9
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/02527
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Tribunal judiciaire, ch.3 Cab.9
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/00717
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Tribunal judiciaire, ch.3 Cab.9
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/00088
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Tribunal judiciaire, ch.3 Cab.9
Décision du 18 juin 2026 · N° 24/01573
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Tribunal judiciaire, ch.3 Cab.9
Décision du 18 juin 2026 · N° 21/03116
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Décision du 11 juin 2026 · N° 25/01151
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Décision du 05 juin 2026 · N° 26/03180
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Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 1
Décision du 29 mai 2026 · N° 24/02083
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Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 1
Décision du 29 mai 2026 · N° 24/00519
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Décision du 08 mai 2026 · N° 26/02557
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Décision du 08 mai 2026 · N° 26/02563
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Décision du 08 mai 2026 · N° 26/02564
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Décision du 08 mai 2026 · N° 26/02565
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Décision du 08 mai 2026 · N° 26/02566
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Décision du 08 mai 2026 · N° 26/02567
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Décision du 07 mai 2026 · N° 25/02180
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Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00501
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Décision du 04 mai 2026 · N° 26/02453
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Décision du 03 mai 2026 · N° 26/02452
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Décision du 27 avril 2026 · N° 24/03209
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Tribunal judiciaire, ch.3 Cab.9
Décision du 27 avril 2026 · N° 24/02304
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Tribunal judiciaire, ch.3 Cab.9
Décision du 27 avril 2026 · N° 24/01610
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Tribunal judiciaire, ch.3 Cab.9
Décision du 27 avril 2026 · N° 24/00859
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Tribunal judiciaire, ch.3 Cab.9
Décision du 27 avril 2026 · N° 24/00554
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Décision du 27 avril 2026 · N° 23/02246
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Décision du 27 avril 2026 · N° 23/00776
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Décision du 15 avril 2026 · N° 26/02073
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Décision du 15 avril 2026 · N° 26/02074
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Décision du 09 avril 2026 · N° 25/01909
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Décision du 02 avril 2026 · N° 26/01795
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Décision du 26 mars 2026 · N° 26/01621
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Décision du 19 mars 2026 · N° 22/02485
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Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 11 octobre 2018 · N° 17/01472
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 mai 2017 · N° 17-60.026
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROXANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROXANNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Foix
- création
Date d'effet : 24 novembre 2000
Questions fréquentes sur ROXANNE
Quel est le numéro SIREN de ROXANNE ?
Le numéro SIREN de ROXANNE est 433 541 935. Le SIRET de son siège social est 433 541 935 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56433541935.
Qui dirige ROXANNE ?
ROXANNE est dirigée par RAPHAEL DUBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ROXANNE ?
Le siège social de ROXANNE est situé La Polonaise, 09270 Mazères.
ROXANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROXANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROXANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROXANNE.
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